Alors pour commencer un petit article :
source de l'article : http://www.service-public.fr/actualites/001222.htmlDepuis le 1er juin, une nouvelle procédure s’applique aux véhicules endommagés suite à un accident.
Cette procédure qui concerne les véhicules légers a pour objectif de détecter après un accident ceux qui présentent un danger immédiat pour la sécurité afin de les retirer temporairement de la circulation. Désormais, la procédure permet, suite à un accident grave, qu’un expert en automobile examine l’état du véhicule au regard de 4 critères de sécurité : les déformations importantes de la carrosserie, de la direction, de la liaison au sol et des éléments de sécurité des passagers. Si l’expert constate que le véhicule est dangereux parce qu’il présente au moins une déficience parmi ces 4 critères, le propriétaire est informé par courrier que le véhicule ne peut plus circuler, le véhicule n’étant remis en circulation qu’après sa réparation. Pour réduire les frais, l’estimation du coût des réparations peut dorénavant être réalisée sur la base du prix de pièces de réemploi, et non plus sur la base du prix de pièces neuves, sauf pour les éléments de sécurité comme la ceinture.
Un décret et un arrêté ont été publiés en ce sens respectivement au Journal officiel du 12 avril et du 14 mai 2009.
donc ca c'est l'article qui veut dire que tout vehicule dangereux pourra etre retirer de la circulation mais aussi que les forces de l'ordres pourront faires la meme chose si ils jugent que le véhicule est dangereux
mais ils ont pas la meme difinition du mot dangereux que moi :roll:
je vais pas vous raconter se que je connais pas mais seulement se que je connais pour le moment c'est a dire mon vecu du moment
donc pour ceux qui ne serais pas au courant j'ai eu il a un plus de 15 jours un petit incident j'ai tapé a faible la roue avant droite ce qui a plié le triangle de quelques cm et abimé mon aile donc suite a ma declaration a l'assurance l'expert est passé, il a fais le chiffrage des degats
et ma envoyé un papier comme quoi ma voiture ne pouvais plus circuler tant que je n'aurais pas remis ma voiture en etat :roll:
ce qu'il appel en etat c'est remettre ma voiture d'origine.. c'est pour cela que j'ai fais appel sur le forum pour me preter des jantes d'origines car mes jantes en 17" n'etant pas d'origine il me refuse le controle VE mais ce n'est pas tout car aujourd'hui j'ai la nouvelle qui me refusai aussi mes combiné fileté car ce n'est pas d'origine (heureusement j'ai encore ceux d'origine)
donc pour resumé c'est la guerre a la modif
pour ceux qui serais ds le meme cas un jour faite le necessaire avant de l'emmené au garage biensur vous le pouvez
donc
jantes pas d'origine : refusé
amortisseurs pas d'origine : refusé
disques de freins pas d'origne : refusé
elements de liaison au sol comme bar stab,triangle,biellete reglable etc... non d'origine sera refusé
voila je vous tiendrai au courant au fur et a mesure ou j'en serais +
si vous avez des questions j'essairai d'y repondre
en esperant que ca pourra aider des personnes qui seront dans le meme cas