Importer une voiture vers la Belgique

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Importer une voiture vers la Belgique

Messagepar clyde_46 » 28 Déc 2016 13:07

Etant belge, et ayant déjà homologué 7 voitures dans notre plat pays, je vais donc tenter de rédiger le fonctionnement d'une homologation dite "simple" en Belgique.

Par simple, j'entend la plus facile et la plus rapide, qui, dépendant de votre centre de contrôle technique et bureau de la DIV vous fera un peu vous tirer les cheveux...

En effet, chez nous, vous savez bien qu'il s'agit de taxer au maximum l'automobile... Cette technique, RENDUE EXECUTOIRE par un arrêté de la cour européenne n'as pas été ébruitée et on vous demandera souvent, avec insistance, d'homologuer en "procédure longue" si je puis l'exprimer comme ceci, afin que l'état gagne en taxation.

Alors, commençons par la base, et prenons l'exemple du MR-S, ce qui nous intéresse ici.

Si le véhicule est d'après 1998 et le début des COC Européen, c'est gagné.

Si il est d'avant 1998 (pas le cas sur MR-S), il faudra s'assurer d'avoir un numéro de PVA Européen sur la plaquette d'indentification (exemple photo ici sur mon ancienne Subaru, vous voyez la série de chiffre "Exx*xxx/xxx/xxx")
id_homologation.jpg


De la, direction le bureau des douanes local, avec une facture rédigée en français, mentionnant les infos suivantes : NOM PRENOM et adresse complète du vendeur, date et lieu d'achat, info du véhicule : marque, modèle, numéro de chassis, kilometrage, et prix dans la devise d'achat (et entre parenthèse l'équivalent en euros) ainsi que vos coordonnées. (Par sécurité, je fais toujours une seconde facture dans la langue du vendeur), et surtout la carte grise étrangère originale du véhicule et votre carte d'identité

Payez le dédouanement, entre 0.50€ et 1.00€ suivant le bureau des douanes.

Changez vos phares avant (obligatoire, ou faites modifier le faisceau, AUCUNE dérogation n'est autorisée en Belgique !!!)

Passez au CT (et c'est parfois a partir d'ici que ça peut compliquer, suivant la compétence et l'envie des contrôleurs...) : Votre véhicule étant EUROPEEN, il n'as pas besoin de COC... Parfois, il faudra vous "battre" ( :axe: ) avec le contrôleur ou le chef de station, je vous joint les documents officiels ci-dessous ^^

Après votre sésame en main, direction l'assurance pour "valider" votre demande d'immatriculation, et puis, direction la DIV (attention de bien vérifier, tout les bureaux ne sont pas autorisé a immatriculer un véhicule importé), avec la demande d'immatriculation complétée par le centre de CT, et la carte grise d'origine cachetée par ce meme centre. De plus vérifiez bien les horaires, et les jours de présence de la douane car si pas de douanier, pas d'immatriculation. Par exemple, a Charleroi, les heures d'ouvertures pour une "immatriculation d'un véhicule importé" sont le lundi, le mercredi et le vendredi, de 08h30 a 09h30, via un système de ticket (soyez la bien a l'avance, genre 07h30 sinon pas la peine, vous reviendrez...)

On retrouve ici le même soucis qu'au centre de CT... Votre COC n'est toujours pas obligatoire mais ce sera au bon vouloir du gentil monsieur derrière le guichet... Je vous passerais les détails de 4 homologations sur les 7, ou le gentil monsieur a eu de la chance qu'il y ai une vitre entre sa cruelle incompétence et moi (heureusement, les 3 autres se sont passées a merveille !)

Prévoyez l'argent des plaques pour le facteur le lendemain,

Circulez, vous êtes homologué et immatriculé ^^ (enfin, dès que vous avez vos plaques :-D )

Alors, vous me demanderez pourquoi ils veulent absolument le COC? Parce qu'en Wallonie, vous avez cette magnifique taxe éco, et que donc, avec un COC Européen, le rejet de CO² est noté et donc taxation plein pot. Sans COC, taxation par défaut, sauf si vous justifiez le rejet par un document officiel de l'importateur.

Par exemple, sur une Subaru Turbo, la taxe CO² est de 2400 euros. Comme vous n'avez pas de COC, la taxe "par défaut" est de 600 euros.

Dans le cadre de la MR, il vaut mieux attester avec un document de chez Toyota car la taxe CO ne devrait être que de 375 euros

Voici les 3 documents qui accompagnent mes voitures et me suivent lors des homologations :

Document de la Police fédérale (bah oui, ils sont pas tous doué... Alors avec un papier officiel de chez eux, ils se sentent parfois bête... )

http://www.polinfo.be/NewsView.aspx?id= ... FO&lang=fr

Extrait du Moniteur belge attestant donc tout ceci (oui, même avec ceci, a la Douane, pour l'immatriculation, ils ont pas envie...)

http://www.ejustice.just.fgov.be/mopdf/ ... df#Page111

Et l'arret de la cour européenne (en général, vous sortez aussi celui la, et ils laissent tomber...)

http://curia.europa.eu/juris/document/d ... &cid=62537
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Re: Importer une voiture vers la Belgique

Messagepar fkl91 » 28 Déc 2016 17:58

Genre les phares? Y a une spécificité sur les phares belges ou tu parle dans le cas d'une RHD?
"Francis c'est Misha pour les nuls :-D" @Tsu
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Re: Importer une voiture vers la Belgique

Messagepar clyde_46 » 28 Déc 2016 22:24

Dans le cadre d une rhd j ai omis de préciser
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